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Marques déposées par Groupe Sirac
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DUC D ANJOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC D ANJOU
Groupe Sirac

Numéro de dépôt :
4057918
Date de dépôt :
31/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/12/2023
DUC D ANJOU de Groupe Sirac

Présentation de la marque DUC D ANJOU

Déposée par voie électronique le 31 décembre 2013 par Groupe Sirac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUC D ANJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est Groupe Sirac domicilié(e) Tour Bastion, 5 Place du Champ de mars - 1050 - Bruxelles - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Sirac, Monsieur Benoît de Montleau domicilié(e) Tour Bastion, 5 Place du Champ de Mars - 1050 - Bruxelles - Belgique.

La marque DUC D ANJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC D ANJOU est expirée depuis le 31 décembre 2023.

Groupe Sirac a également déposé les autres marques suivantes : Le Rosé du Bougre


Groupe Sirac - Tour Bastion, 5 Place du Champ de mars - 1050 - Bruxelles - Belgique


Groupe Sirac, Monsieur Benoît de Montleau - Tour Bastion, 5 Place du Champ de Mars - 1050 - Bruxelles - Belgique


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Inscription le 7 février 2019 - Rejet partiel n°748322 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-07

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine contrôlée "ANJOU-COTEAUX DE LA LOIRE, ANJOU, ANJOU VILLAGES, CABERNET D'ANJOU, ROSE D'ANJOU" ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; conseil et service de dégustation en matière de choix de vin de la région du Val de Loire, exclusivement Crémant de Loire & Anjou Fines Bulles.